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2. Acceptation des conditions

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8. Limitation de responsabilité

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10. Modification des conditions

Digue Placencia se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, notamment pour les adapter à l'évolution du site, des services ou de la réglementation applicable. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Résiliation

Digue Placencia peut suspendre ou mettre fin, à tout moment et sans préavis, à l'accès d'un utilisateur au site ou aux services en cas de manquement avéré aux présentes Conditions, sans préjudice de toute action complémentaire que Digue Placencia jugerait utile d'engager.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont, sauf indication contraire, soumises au droit applicable au lieu d'établissement de Digue Placencia. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de procédure applicables.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez contacter Digue Placencia via la page Contact du site.

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